Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENSEO LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENSEO LOGISTIQUE domicilié(e) MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 879 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENSEO LOGISTIQUE, M. GILLES BLONDE domicilié(e) MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENSEO LOGISTIQUE, SARL - MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 522879444
CENSEO LOGISTIQUE, M. GILLES BLONDE - MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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